Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône
Présentation de la marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône
Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28